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** Conditions de participation : La société Notre Maison Groupe Valophis société inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 690 800 024 dont le siège est 10 rue des Arts – 31 000 Toulouse, organise une opération de parrainage, en fonction de la disponibilité des stocks, réservée aux personnes majeures qui résident en France métropolitaine. Pour participer à l’offre de parrainage, il suffit de vous rendre sur la landing page www.lesjardinsboreals.fr et de compléter le formulaire parrainage en ligne. 3 parrainages maximum par personne (même nom, même adresse). Pour chaque parrainage d’un filleul validé, le parrain recevra : un carnet de 25 chèques cadeaux Tickets Kadeos® d’une valeur commerciale totale de 500 € TTC pour le premier filleul validé, de 700 € TTC pour le deuxième filleul validé et de 1 000 € TTC pour le troisième et dernier filleul validé. Les conditions d’utilisation des chèques cadeaux Ticket Kadeos sont consultables à http://www.ticket-kadeos.fr ainsi que sur les chèques eux-mêmes. La validation du parrainage interviendra au jour de la signature par le filleul d’un acte de vente afférent à l’un des programmes immobiliers de l’Organisateur sous réserve de l’absence de toute renonciation par l’acheteur et la validation définitive de la vente. Pour valider un parrainage, il convient de respecter les conditions suivantes : La participation doit être conforme au présent règlement, le formulaire de parrainage devra être complété avant date de signature de l’acte de vente pour déclencher la validation du parrainage. Si l’un des filleuls désignés a déjà été client de l’Organisateur, le parrain en sera informé et le parrainage ne pourra s’appliquer en cas de nouvel achat par ledit filleul. La participation à l’Opération ne pourra être valide que si le filleul contacte l’Organisateur en vue d’un achat sans intermédiaire d’une personne pouvant prétendre à rémunération. Si les coordonnées d’un même filleul étaient communiquées par plusieurs parrains, le bulletin de participation pris en compte sera celui qui aura été réceptionné en premier par l’Organisateur. Les participants garantissent avoir obtenu l’accord préalable des filleuls désignés pour transmettre à l’Organisateur leurs données personnelles. Ils garantissent l’Organisateur contre tout recours à ce titre. Conformément au Règlement Communautaire sur le traitement des données personnelles (RGPD), les parrains et les filleuls disposent d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de suppression, de portabilité des données les concernant, sur simple demande écrite adressée à Notre Maison, 10 rue des Arts, 31 000 Toulouse. Les données collectées sont obligatoires pour communiquer avec les parrains et les filleuls et valider leur participation à l’opération. Elles ne serviront qu’à la mise en œuvre de la présente opération et seront conservées uniquement pendant la durée de celle-ci. En cas de difficulté vous avez la possibilité de saisir la CNIL (www.cnil.fr). La société Notre Maison Groupe Valophis société inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 690 800 024 dont le siège est 10 rue des Arts – 31 000 Toulouse.
(1) TVA à taux réduit de 5,5 % sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies (résidence principale de l’acquéreur – plafonds de ressources du réservataire à respecter).
(2) Prêt à Taux Zéro+ : Valable pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2017 réservés aux primo-accédants pour l’acquisition de leur résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées aux articles L 31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du code de la construction relatifs aux conditions d’application du PTZ+ (conditions de ressources, de composition familiale, de performance énergétique et localisation géographique à respecter). Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire.
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